Siège Social

Péniche Calyx
48, quai Aristide Briand
78510 Triel-sur-Seine – France
Tel : +33 (0) 1 39 65 71 21
Fax : +33 (0) 1 72 34 92 39
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SARL au capital de 50 000 €
RCS Versailles 451 078 869 – CROAIF 2216

Directeur de la publication :
PASCAL BRUNEL-ORAIN
Architecte DPLG – Gérant

Information aux clients selon l’Art. L.113-3 du Code de la Consommation : Pascal BRUNEL-ORAIN (architecte DPLG – Gérant) et Sabine BRUNEL-ORAIN (associée), agissant au nom et pour le compte de la société PBO Architecture, informent leur aimable clientèle que les honoraires sont soumis à la règle de la libre concurrence, et donc fixés librement entre l’architecte et son client,
– En fonction de la mission qui leur est confiée,
– A la charge exclusive du client,
– Clairement déterminés dans un contrat ;
Le montant des honoraires est établi à partir :
– Du taux horaire moyen : 75 €/HT
Et
– Du coût des relevés, dont le montant est calculé à la surface du bâtiment à relever :
• 2 à 10 €/m²/HT selon complexité,
• Du montant d’assurance selon le taux en vigueur chez notre assureur M.A.F,
• Des frais de déplacement selon barèmes de l’administration fiscale,
• Des frais de reprographie, envois, …
La proposition d’honoraires est établie à la suite du premier rendez-vous dans les locaux de l’architecte, ou chez le client.
Cette prestation est assurée gracieusement.

NOTA : les taux de TVA en vigueur s’ajoutent aux montants indiqués.
Délais de paiement : 30 jours maxi à compter de la date d’exécution de la prestation.
Tout retard de règlement donnera lieu, de plein droit au paiement de pénalités de retard sur la base du taux des intérêts moratoires prenant en référence le taux BCE et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40€.
 
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Crédit photographique : PBO Architecture
 
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